Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BONNELLE
Numéro de dépôt :
1598114
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA BONNELLE
Déposée le 17 mai 1990 par monsieur FranÇois SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA BONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BONNELLE est expirée depuis le 17 mai 2000.
FranÇois SULZER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49